MARCEL TEXIER, Société anonyme au capital de 1 000 000 Francs
Numéro de dépôt :
3037986
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010
Présentation de la marque C D A
Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) MARCEL TEXIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C D A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL TEXIER domicilié(e) Siège social SABLONCEAUX 17600 "Berthegille" Le Bois des Sables, 17600 SABLONCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 013 857 .
La marque C D A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037986.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C D A est expirée depuis le 19 juin 2010.
MARCEL TEXIER a également déposé les autres marques suivantes : WILLIAM BAUDRY
MARCEL TEXIER, Société anonyme au capital de 1 000 000 Francs - Siège social SABLONCEAUX 17600 "Berthegille" Le Bois des Sables, 17600 SABLONCEAUX - France - SIREN 692013857
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Tous appareils électro-ménagers à savoir : appareils de lavage, de séchage, de réfrigération, de cuisson, matériel aspirant, appareils de chauffage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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